Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, EPCI
Numéro de dépôt :
4275267
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2026
Présentation de la marque GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT
Déposée le 13 mai 2016 par Communauté d'agglomération du GrandAngoulême
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, EPCI domicilié(e) 25 BOULEVARD Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d agglomération du GrandAngoulême, M. DAURE Jean-François domicilié(e) 25 BOULEVARD Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France.
La marque GRAND ANGOULEME ESPACE CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté d'agglomération du GrandAngoulême, EPCI - 25 BOULEVARD Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France
Communauté d agglomération du GrandAngoulême, M. DAURE Jean-François - 25 BOULEVARD Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Inscription le 28 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708855 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-28
Reproduction de documents ; Gestion administrative de parc des expositions ; reproduction de documents ; les services précités étant proposés exclusivement dans le cadre des activités du parc des Expositions et des Congrès de GrandAngoulême ;
Gestion des lieux d'exposition à savoir, services de parc des exposition (présentation, exposition). Organisation et conduite de salons, colloques, conférences, congrès ; expositions, symposiums ou de séminaires ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation. Reportages photographiques, les services précités étant proposés exclusivement dans le cadre des activités du parc des Expositions et des Congrès de GrandAngoulême ;
Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs, services de bars ; cafétérias ; fourniture d'installations pour expositions (hébergement temporaire) ; fourniture d'installations pour exposition à savoir, location de chaises, tables, linge de table, verrerie ; location de salles de réunion, les services précités étant proposés exclusivement dans le cadre des activités du parc des Expositions et des Congrès de GrandAngoulême.
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